Règlement intérieur

Association BLOC MOTEUR
20 rue des Briqueteries
45500 Gien

Date 10 septembre 2021
Objet Règlement intérieur

Préambule : Le règlement intérieur a pour objectif de définir les règles de l’association

Article 1 : Adhésion des membres

Tout nouveau membre doit être approuvé à la majorité par le Conseil d’Administration et les membres du Conseil d’Administration dispose tous du droit de véto afin d’empêcher l’adhésion d’un membre même en cas de vote majoritaire le droit de veto annule ce vote.

Ce droit de véto est également applicable pour le renouvellement d’adhésion à chaque saison et empêchera donc le membre visé de renouveler son adhésion, il perdra ainsi sa qualité de membre.

Article 2 : Montant et durée des cotisations

Une cotisation annuelle à payer en septembre est obligatoire, ce montant est de 20 € valable du 1er septembre au 31 août. Elle concerne les membres fondateurs, bienfaiteurs, adhérents.

Un tarif dégressif est désormais appliqué à partir de 2022 uniquement pour les nouveaux arrivants, le renouvellement d’une cotisation se fait en septembre et est fixé à 20 €, les tarifs dégressifs sont :
De septembre à mars : 20 €, en avril : 18,50 €, en mai : 17€, en juin : 15,50 €, en juillet : 14 €, en août : 12,50 €

Aucun remboursement ne sera possible même en cas de radiation du membre.

Seuls les membres d’honneurs non-approuvé par le Conseil d’Administration peuvent aider à l’association sans y payer une cotisation annuelle mais ne peuvent participer aux activités diverses de l’associations.

Le non-paiement de la cotisation ne permet pas de prendre part aux votes lors des Assemblées Générales ni même de se présenter lors des élections de renouvellement.

Sur demande, une carte de membre peut être fournit, elle est gratuite la première fois puis facturée 5 € en cas de perte, vol ou dégradation.

Article 3 : Assemblée générale – Modalité applicables aux votes

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation, membres du Conseil d’Administration peuvent prendre part aux votes lors des assemblées générales.

Article 4 : Rôle des membres

Membre du Conseil d’Administration – Voir statut de l’association, trois membres élus pour neufs ans renouvelables par tiers tous les trois ans.

Membre bénévole : Ont le statut d’adhérent mais ne paye pas de cotisation au regard de l’aide apportée, le membre bénévole peut refuser cette exonération valable par tranche d’un an et renouvelé uniquement sur accord du Conseil d’Administration.

Adhérents : Après accord du Conseil d’Administration et du versement de la cotisation, un membre devient adhérent de l’association et peut participée au développement et activité de cette dernière selon des rôles confiés par le Conseil d’Administration. Ils peuvent prendre part au vote.

Membres bienfaiteurs : Apporte une aide financière, matérielle et peuvent également aider ponctuellement à l’association, ils ne sont ni adhérents, ni membre bénévole ni membre du Conseil d’Administration et ne payent donc pas de cotisation annuelle.

Article 5 : Décisions sur le fonctionnement

L’association prend ses décisions de fonctionnement et structurelle via le Conseil d’Administration lors de réunion régulière et d’un groupe privé Facebook sur vote via le compte personnel de chaque membre.

Article 6 : Radiation

La radiation est adressée par mail ou courrier recommandée ou SMS.
Cette dernière fait suite d’un vote par le Conseil d’Administration et ne donne lieu à aucun remboursement de cotisation.
Les raisons qui ont poussé cette radiation seront communiquée à l’intéressé.
Les radiations sont possibles pour toutes actions du membre quelles soit illégales et/ou portant atteinte à l’image de l’association ou à la bonne entente au sein des membres dans l’association, cette procédure se réalise sur vote exclusif du conseil d’administration.

Article 6 : Implication et matériel

Pour la bonne réussite de l’association et sa pérennité, l’adhérent s’engage à respecter le matériel qu’il utilisera et veillera à bien respecter les consignes d’usages, en prendre soin, le nettoyer si besoin et le ranger.

Article 7 : Donation

Toute donation d’un membre envers l’association ne donnant pas droit à un document « cerfa » doit faire l’objectif d’un mail descriptif du don. Le membre donateur ne peux reprendre le don, en cas de reprise, si cette demande est acceptée par le Conseil d’Administratif, le membre pourra faire l’object d’une radiation avec effet immédiat du membre sans remboursement de cotisation. Tout don ayant ouvert un document « cerfa » ne peut faire l’object d’un retour arrière.

Article 8 : Evolution du règlement

Vous acceptez en signant ce règlement les évolutions futures sans en avoir besoin de le signer, vous en serez averti par voie électronique (mail ou sms) en cas de refus, il vous sera demandé de quitter l’association.

Article 9 : Droit à l’image

Vous acceptez en signant ce règlement d’être en ligne sur des vidéos YouTube, Twitch, Facebook ou même en photo et renoncez ainsi à votre droit à l’image et cela même après votre départ de l’association. Cet accord et sans limite de durée.

Article 10 : Décharge d’assurance

Vous acceptez en signant ce document prendre la responsabilité des faits, actes, accidents ou incidents qui vous arriveraient dans le cadre de l’association et qui ne serait pas couvert par le contrat de l’assurance de l’association.