Règlement intérieur

Association BLOC MOTEUR
20 bis rue des Briqueteries
45500 Gien

Date 04 mars 2021
Objet Règlement intérieur

Préambule :
Le règlement intérieur a pour objectif de définir les règles de l’association

Article 1 : Adhésion des membres

Tout nouveau membre doit être approuvé à la majorité par le Conseil d’Administration et les membres du Conseil d’Administration dispose tous du droit de véto afin d’empêcher l’adhésion d’un membre même en cas de vote majoritaire le droit de veto annule ce vote.

Article 2 : Montant et durée des cotisations

Une cotisation annuelle à payer en septembre est obligatoire, ce montant est de 20 €. Elle concerne les membres fondateurs, bienfaiteurs, adhérents.
Aucun remboursement ne sera possible même en cas de radiation du membre.
Seuls les membres d’honneurs non-approuvé par le Conseil d’Administration peuvent aider à l’association sans y payer une cotisation annuelle.
Le non-paiement de la cotisation ne permet pas de prendre part aux votes lors des Assemblées Générales ni même de se présenter lors des élections de renouvellement.
La carte de membre est fournit gratuitement à la première adhésion, facturée 5 € en cas de perte.

Article 3 : Assemblée générale – Modalité applicables aux votes

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation, membres du Conseil d’Administration peuvent prendre part aux votes lors des assemblées générales.

Article 4 : Rôle des membres

Membre du Conseil d’Administration – Voir statut de l’association, trois membres élus pour neufs ans renouvelables par tiers tous les trois ans.
Membre bénévole : Ont le statut d’adhérent mais ne paye pas de cotisation au regard de l’aide apportée, le membre bénévole peut refuser cette exonération valable par tranche d’un an et renouvelé uniquement sur accord du Conseil d’Administration.
Adhérents : Après accord du Conseil d’Administration et du versement de la cotisation, un membre devient adhérent de l’association et peut participée au développement et activité de cette dernière selon des rôles confiés par le Conseil d’Administration. Ils peuvent prendre part au vote.
Membres bienfaiteurs : Apporte une aide financière, matérielle et peuvent également aider ponctuellement à l’association, ils ne sont ni adhérents, ni membre bénévole ni membre du Conseil d’Administration et ne payent donc pas de cotisation annuelle.

Article 5 : Décisions sur le fonctionnement

L’association prend ses décisions de fonctionnement et structurelle via le Conseil d’Administration lors de réunion régulière.

Article 6 : Radiation

La radiation est adressée par mail ou courrier recommandée ou SMS.
Cette dernière fait suite d’un vote par le Conseil d’Administration et ne donne lieu à aucun remboursement de cotisation.
Les raisons qui ont poussé cette radiation seront communiquée à l’intéressé.

Article 7 : Evolution du règlement

Vous acceptez en signant ce règlement les évolutions futures sans en avoir besoin de le signer, vous en serez averti par voie électronique (mail ou sms) en cas de refus, il vous sera demandé de quitter l’association.

Article 8 : Droit à l’image

Vous acceptez en signant ce règlement d’être en ligne sur des vidéos youtube, twitch, facebook ou même en photo et renoncez ainsi à votre droit à l’image et cela même après votre départ de l’association. Cet accord et sans limite de durée.

Votre nom :
Votre prénom :

Vous acceptez totalement ce règlement en apposant ci-dessous votre signature :


Possibilité de signé ce règlement en envoyant un mail avec votre Nom, Prénom, Date de Naissance et la mention :
« Règlement approuvé » dans le mail.

Règlement intérieur validé par :
Le président : Alexandre Sterlé
Le trésorier : Christophe Clément
Le secrétaire : Yann Delamorte